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Le programme du Contrat de Ville sera mis en œuvre dès septembre prochain, la ccrs sera particulièrement concernée par l'accueil périscolaire et par un ensemble d'actions et services qu'elle exerce déjà.
La Communauté de Communes sera membre des instances décisionnelles et partenariales du contrat de ville (comité de pilotage, comité technique, instance de coordination).Pour les impôts locaux une anomalie pourrait correspondre à un quartier dont les valeurs locatives n'auraient pas concours science po paris master été révaluées.Stéphane leyenberger salue le travail de diagnostic sur l'état social du quartier porté par.Le Conseil Communautaire, Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles.5721-1 et suivants, Vu la délibération du Conseil départemental du Bas-Rhin en date du, Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du pprouvant le principe d'une adhésion à la future Agence.Présents : Mmes.Accueils de loisirs sans hébergement.
Pierre kaetzel et Mme Sonia kilhoffer sont éligibles en tant que délégué du collège des groupements de collectivités territoriales et autres établissements publics, De prendre acte des caractéristiques suivantes du Syndicat mixte : f) le Syndicat mixte prendra la dénomination - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique.
Henri wolff, Vu la convention pluriannuelle d'objectifs signée avec l'Office de Tourisme, Vu la demande de subvention formulée par l'Office de Tourisme, Sur proposition du Bureau, Après en avoir délibéré, Décide à 60 voix pour et 5 abstentions (Jean-Michel louche, Patrice savelsberg, Valentine fritsch, Michèle.Les logements proposés sont entièrement meublés et équipés, fonctionnels et confortables, adaptées à tout type de locataires : étudiants, stagiaires, apprentis et salariés aussi bien pour des locations courtes, moyennes ou longues durées.Assistaient également :.Il est souhaité de ne pas augmenter d'avantage les tarifs pour ne pas entrainer de risques d'impayés.Henri wolff souhaite que celui-ci ait lieu lors de la séance du Conseil qui sera consacrée à ce point.Ce sont 19 propriétaires qui ont bénéficié du dispositif.Le montant du remboursement sera calculé en multipliant, le coût forfaitaire de la demi-journée ou de l'heure par le nombre de demi-journées ou d'heures d'intervention ayant eu lieu auprès du syndicat, sur la base d'un l'état produit par l'archiviste intercommunal au directeur général des services.Le prix total, si l'ensemble des phases pour chaque impôt est réalisé, est de 10 800 euros hors taxes et 9 des gains supplémentaires effectivement obtenus à l'issue de la démarche pour l'année d'optimisation et les années non prescrites fiscalement.On constate cependant une augmentation du chiffre d'affaires sur les visites guidées de l'ordre de 28 par rapport à 2013 grâce à la fidélisation de l'agence Croisieurope.Les estimations sur l'ensemble des postes de produits s'appuient sur les résultats réalisés en 2014.





Dans le cadre de la création de la Nouvelle Maison de l'Enfance à Saverne, ouverture prévue au 1er septembre 2015, 20 places d'accueil supplémentaires ont été crées.
La section d'investissement sera réduite d'un montant de 60 000 et la section d'amortissement sera majorée du même montant.
Elle emploie 135 salariés sur le site savernois.

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