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( Article L757-1 ) Chapitre IX : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle promo aout 2018 vivant et des arts plastiques ( Articles L759-1 à L759-5 ) Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines.
Section 2 : Le diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques La présente section ne comprend pas de dispositions prises par décret.
Paragraphe 1 : Les groupements d'établissements relevant du ministère de l'éducation nationale ( Articles D423-1 à D423-12 ) Paragraphe 2 : Dispositions relatives aux établissements d'enseignement agricole.
( Articles L421-17 à L421-19 ) Section 5 : Dispositions applicables aux lycées d'enseignement général et technologique agricole et aux lycées professionnels agricoles.( Articles L261-1 à L261-2 ) Deuxième partie : Les enseignements scolaires Livre III : L'organisation des enseignements scolaires Titre Ier : L'organisation générale des enseignements Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement Section 3 : La formation à l'utilisation des outils.( Article D123-22 ) Titre III : L'obligation et la gratuité scolaires.( Article L636-1 ) Titre IV : Les formations technologiques Chapitre III : Les formations technologiques courtes.Section 2 : Innovation et transfert de technologie.( Articles D161-1 à D161-2 ) Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte.( Article R442-62 ) Section 6 : Dispositions relatives aux établissements d'enseignement agricoles privés sous contrat.Article L133-1 section 1 : L'accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques (.Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés Chapitre II : La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes handicapés.Sous-section 2 : Dispositions particulières.
( Articles R914-4 à R914-6 ) Sous-section 4 : Comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat ( Articles R914-13-1 à R ) Sous-section 5 : Autorisations d'absence et crédit de temps syndical accordés aux organisations black friday promo code for american eagle syndicales représentatives ( Articles R.( Article R421-1 ) Section 2 : Organisation administrative.Chapitre Ier : Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique.( Article L312-9-2 ) Section 7 : L'enseignement des problèmes démographiques.Sous-section 4 : Le conseil pédagogique Sous-section 5 : Les instances représentatives des élèves et le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté Paragraphe 1 : L'assemblée générale des délégués des élèves.( Article R221-1 ) Chapitre II : Les services académiques et départementaux Section 1 : Régions académiques et circonscriptions académiques Sous-section 2 : Compétences du recteur de région académique et du comité régional académique ( Articles R222-3 à R222-3-7 ) Sous-section 3 : Dispositions propres.Article L212-15 chapitre III : Les compétences des départements.Articles L161-1 à L161-3 livre II : L'administration de l'éducation.



Sous-section 2 : Dispositions relatives au personnel.
A partir de 50 euros dachats, la livraison standard ou en retrait colis est offerte.
Section 5 : Rémunération.

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